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Pluralisme juridique dans les « Afriques cosmopolitiques »

Rencontre GIS 2016

Afriques Cosmopolitiques / Paris

Intervenants:

Fodé Camara, Marta Alonso, Mariona Roses, Benedetta Rossi, Alain Roger Edou Mvelle, Lison Guignard, Oscar Melouokouong, Tim Soriano

Présentation de l’atelier

Envisager la manière dont les Afriques s’insèrent dans la globalité, la façon dont elles pensent la simultanéité et construisent la pluralité sans s’y enfermer c’est envisager la façon dont elles s’adaptent, créent ou subissent les grandes mutations juridiques qui s’en suivent. Ce projet d’atelier a pour ambition de faire connaitre certaines questions relatives à la sociologie juridique dans les « Afriques cosmopolitiques » pour faire écho à la thématique générale des REAF 2016.

Penser le droit et ses mises en œuvre dans les Afriques cosmopolitiques peut conduire à analyser des processus généraux qui, au-delà du droit, concernent les modes de structuration, de fonctionnement, de régulation des sociétés dans leur ensemble. L’analyse des systèmes juridiques en Afrique subsaharienne a déjà permis de constater que l’unité du droit, « un droit englobant » est opposé au pluralisme juridique et la tradition culturelle pluraliste qui se dessine comme le cadre de la socialisation et de la juridiscisation. Si les recherches de sociologie du droit en Afrique se construisent par petites touches, elles nous permettent de mieux comprendre la complexité des systèmes juridiques et les grands bouleversements présents et futurs des mondes Africains.

Questionner les « Afriques cosmopolitiques » c’est poser le problème de la mise en œuvre des pluralismes juridiques. L’ambition de cet atelier est d’y apporter quelques solutions suivant trois axes qui s’enchevêtrent : 1) l’héritage colonial dans les pratiques juridiques, notamment les « pratiques métissées » nées du mélange entre cultures endogènes et exogènes appelé « néo-coutumier », 2) le pluralisme juridique dans la « tradition culturelle pluraliste en Afrique et 3) les effets de la globalisation sur les systèmes juridiques africains. Ainsi, ce projet d’atelier est ouvert à toutes les questions relatives à la coexistence de ces différents droits importés ou traditionnels, la complexité inhérente à toute tentative de conjuguer l’un et le multiple, l’ordonnancement des systèmes juridiques et la formalisation des relations instables et volatiles qui existent entre les différents sous systèmes juridiques. L’objectif étant d’analyser la transformation des systèmes juridiques, les luttes qui en découlent, les changements juridiques qui résultent de ces évolutions au gré desquels le droit devient une ressource à exploiter, à construire, à reconstruire et à imposer dans l’espace public. Si le Droit est défini comme « jeu ouvert dans la société post-moderne », il s’agit d’intégrer dans le droit vécu la diversité des modes de régulation juridique, la multiplication des pratiques formelles et informelles. De cette idée émerge la « polycentricité des sources de la normativité juridique ».

Souligner finalement qu’il ne s’agit pas d’enfermer la sociologie juridique en Afrique dans une spécialisation étroitement définie, mais l’ouvrir dans une perspective pluridisciplinaire afin de mettre en évidence les grandes transformations de nos sociétés. Par ailleurs, il s’agit d’insérer les travaux de recherche de sociologie du droit en Afrique dans le champ international et mettre en lumière les rapports complexes entre droit, politique et société à des échelles spatio-temporelles variées.

COMMUNICATIONS

Marta Alonso
Le rôle de la composition de la diya dans la résolution des accidents de circulation aujourd’hui en Mauritanie

Fodé Camara
Police de proximité en Guinée, du modèle importé au modèle colonial : le pouvoir de police des chefs traditionnels

Mariona Roses
La conscience juridique betsileo: Conflits et nouvelles relations entre cultures juridiques dans la Région de la Haute Matsiatra de Madagascar

Benedetta Rossi
“Slavery is Allowed in My Religion”: Legal Pluralism and Sexual Slavery in Northern Uganda and Northern Nigeria, 1890-2014

Alain Roger Edou Mvelle
La fabrique du droit en contexte de post-conflit: un regard comparatif des expériences rwandaises et sud-africaines

Lison Guignard
Parcours de juristes africains au sein de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples (CADHP) : une stratégie d’autonomisation du champ des droits de l’homme ?

Oscar Melouokouong
Justice traditionnelle africaine et établissement des responsabilités en périodes transitionnelles

Tim Soriano
Pluralisme juridique et l’autorité en début Sierra Leone coloniale: 1670-1810